Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier
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Horaire des tirs majeurs et des détonations de la Base Valcartier - Avril 2024

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Activités saisonnières de brûlage - Secteurs d'entrainement de Valcartier

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Greffe

Le Service du greffe tient lieu de secrétariat du conseil municipal. Il a la responsabilité de la conservation et de l'archivage de tous les documents officiels de la municipalité soit : livres, registres, plans, archives et autres documents appartenant à la municipalité ou qui sont produits, déposés ou conservés dans les bureaux de celle-ci.

À Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier, le Service du greffe est sous la responsabilité de la greffière et directrice des affaires juridiques ainsi que son assistante-greffière.

 

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  • Avis publics

  • Commissaire à l'assermentation

  • Demande d'accès à l'information

  • Procès-verbaux

  • Règlements municipaux en vigueur et règlements en processus d'adoption